Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYNESIS VERWALTUNG GMBH (Société de droit allemand)

Numéro de dépôt :
95551972
Date de dépôt :
03/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 janvier 1995 par SYNESIS VERWALTUNG GMBH (Société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est SYNESIS VERWALTUNG GMBH (Société de droit allemand), domicilié(e) Burnitzstrae 40-42, 60596 Frankfurt a.M. ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95551972.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 janvier 2005.

SYNESIS VERWALTUNG GMBH (Société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes : SYNESIS , SYNESIS


SYNESIS VERWALTUNG GMBH (Société de droit allemand) - Burnitzstrae 40-42, 60596 Frankfurt a.M. ALLEMAGNE - Allemagne


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Matériaux de constructions métalliques; tubes et raccords métalliques pour l'alimentation en eau et l'évacuation des eaux; profilés et éléments de fixation métalliques en particulier pour des constructions de garde-corps; fenêtres et portes métalliques, en particulier lucarnes Feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques mi-ouvrées.Matériaux de construction non métalliques; feuilles et plaques de construction, matériaux pour toits plats en particulier panneaux de toit, panneaux d'étanchéité, matériaux d'isolation de toit; tubes et raccords en matières plastiques pour l'alimentation en eau et l'évacuation des eaux; conduites et tubes non métalliques; profilés pleins et creux pour la construction, en particulier profilés de fenêtres, profilés de volets roulants, caissons de volets roulants, garde-corps, profils d'étanchéité; fenêtres et portes en matières plastiques ou en bois, en particulier lucarnes.Revêtements de sols, en particulier revêtements de sols en matières plastiques, en caoutchouc ou en linoléum; revêtements de sols antistatiques; revêtements de sols pour salles de sports et équipements sportifs; revêtements de planchers industriels; tapis

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.